Mentions légales.

Dernière mise à jour : juin 2026.

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par L'Atelier Verrière [À COMPLÉTER : forme juridique et capital social, ex. « SARL au capital de 10 000 € »].

• Siège social : 391 avenue Clément Ader, 59118 Wambrechies, France
• Téléphone : 03 20 67 86 88
• E-mail : md@latelierverriere.fr
• SIRET : [À COMPLÉTER]
• RCS : [À COMPLÉTER : ville d'immatriculation + numéro]
• N° de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
• Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom du représentant légal]

2. Hébergement

Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, société de droit suisse.

• Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
• Téléphone : +41 22 820 35 44
• Site web : www.infomaniak.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, visuels, logos, rendus 3D, mise en page) est la propriété exclusive de L'Atelier Verrière ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles (RGPD)

Les données saisies via les formulaires du site (contact, demande de rappel, demande de devis professionnel) sont collectées par L'Atelier Verrière dans le seul but de traiter votre demande et d'assurer le suivi commercial. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers, et sont conservées pour une durée n'excédant pas trois ans à compter du dernier contact.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à md@latelierverriere.fr. En cas de difficulté, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

5. Cookies

Ce site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (gestion de session et sécurité des formulaires). Ces cookies ne nécessitent pas votre consentement préalable et ne servent à aucun suivi publicitaire ou statistique. Vous pouvez configurer votre navigateur pour les refuser, au risque d'altérer certaines fonctionnalités.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, partenaires). L'Atelier Verrière n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l'usage qui en serait fait.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des tribunaux français.